12 nov. 2009

Les produits forestiers hors grume

Il est possible de vous procurer ce document  au format pdf avec illustrations et références bibliographiques en envoyant un mail à : paulineballotATyahoo.fr

Introduction

 

Produits forestiers non ligneux ou menus produits forestiers, ces appellations se recoupent et demandent d'être précisées :

Produits forestiers non ligneux est une dénomination « internationale »: non-wood forest products ou non-timber forest products sont des termes que l'on retrouve couramment dans la littérature internationale. Bien que la définition stricte ne prenne pas en compte les branches ou plantes ligneuses, de manière courante, tous les produits hors grumes sont pris en compte.

Menus produits forestiers est une appellation utilisée par l'Office National de Forêts. Elle regroupe la majeure partie des produits non bois, c'est-à-dire qui ne sont ni des troncs ni des branches.

Dans un souci de clarté, nous avons choisi d'appeler ces produits produits forestiers hors grume, et nous désignons ainsi tous les biens et services que peut offrir la forêt, grumes mises à part.

Cette synthèse sur les produits forestiers hors grumes n'a pas pour but de les lister, ni de les détailler de manière exhaustive et notamment en ce qui concerne leur évaluation économique. Elle fait un état des lieux en prenant l'exemple de la région Rhône-Alpes, ponctué parfois d'exemples nationaux voire internationaux tout en restant axé sur la forêt de montagne. Ce document a également pour but d'initier une réflexion globale sur ce sujet en Rhône-Alpes.

D'autres documents existent sur ce sujet, souvent traitant de ces produits à l'échelle nationale ou encore de certains produits hors grume en particulier. C'est le cas par exemple d'une étude sur la valeur de la nature par Bernard Chevassus-au-Louis cette année (avril), dans laquelle il est question des "services des forêts tempérées" (p. 295 et suivantes).

Les deux premiers chapitres ont pour but de délimiter ce qu'est la filière bois et quelles sont théoriquement les « filières » pouvant engendrer de nouveaux revenus.

Les autres chapitres décrivent les différents produits forestiers hors grume. Ils sont donc indépendants les uns des autres.

La valeur économique de la forêt

 

Pour diversifier les revenus des propriétaires forestiers, il est nécessaire de connaître la valeur de la forêt, de savoir si tous les biens et services de la forêt ont une valeur économique et le cas échéant si des revenus supplémentaires peuvent êtres créés.

La valeur économique totale de la forêt peut se subdiviser en différentes catégories comme le présente l'organigramme ci-dessous :

 

La valeur d'usage actuel (1) peut être issue d'un usage direct tel que la récolte du bois, ou indirect comme les services de récréation, cette valeur se rapporte à une utilisation concrète.

Mais certaines activités ne sont pas encore valorisées et pourraient dans l'avenir se développer et susciter un intérêt plus grand : c'est la valeur d'option (2), pour des usages qui n'ont pas encore été révélés par la recherche ou tout autre moyen de découverte, on parle de valeur de quasi-option (4). Enfin la valeur de legs (3) est dans le contexte actuel une valeur souvent évoquée : « préserver et transmettre un écosystème forestier ». Elle peut être confondue avec la valeur de patrimoine (6).

La forêt existe et par ce simple fait elle possède une valeur : c'est la valeur d'existence (5).

Il existe différentes opinions sur le classement des valeurs mais toutes se ressemblent et prennent en compte tous les biens et services quelque soient les choix de catégories de valeur.

Toutes ces valeurs ne sont pas toujours facilement estimables qui plus est en termes monétaires. Cependant donner une valeur monétaire, donc utiliser un langage universel, peut valoriser la forêt en montrant que certaines fonctions qui pouvaient être négligées jusque-là, peuvent représenter une somme d'argent conséquente. En effet, si localement une fonction écologique venait « à disparaître », il faudrait surement investir des montants importants pour restaurer le système initial ou un système équivalent (biologie de la restauration).

Il n'est donc pas question de créer systématiquement de nouveaux marchés mais plutôt de révéler la valeur économique d'un bien ou d'un service pour que celui-ci soit mieux pris en compte. La biodiversité est un exemple de service qui ne pourra pas faire l'objet d'un marché. Sa valeur intrinsèque lui assure pourtant d'être prise en compte dans les décisions publiques et judiciaires.

Dans cette synthèse, chaque bien et service a été estimé en suivant des méthodes adaptées à des catégories de valeurs qui leur sont propres. Pour les biens, très souvent l'estimation est faite en fonction du marché. Pour les services les méthodes sont diverses : on peut calculer le manque à gagner, les sommes que les ménages sont prêts à investir pour que l'objet soit conservé… Quelque soit la méthode, cela reste une estimation et les chiffres sont à prendre comme des ordres de grandeurs. Aussi est-il important de souligner que les données nationales ne peuvent pas être converties à l'échelle de localités simplement parce que les territoires sont très variables au sein même d'une région et les données issues de telles extrapolations seraient erronées. Un exemple de cette diversité des territoires en France est la Sologne dont le revenu de chasse est 4 fois supérieur à celui de l'exploitation des bois. Cela est vrai uniquement pour la Sologne.

Enfin il existe différents moyens de rémunérer ces services : soit une commercialisation directe est possible (achat d'un bien ou d'un service), soit des systèmes d'exonérations fiscales sont ou peuvent être mis en place. C'est par exemple le cas des services rendus à l'ensemble de la société tel que le stockage du CO_2, la protection des sols et des versants ou encore le maintien de la biodiversité.

La filière bois : exemple de la région Rhône-Alpes

 

La forêt française depuis 50 ans ne cesse d'avancer et aujourd'hui les espaces boisées atteignent une surface de près de 17 millions d'hectares sur le territoire national métropolitain (Agreste Primeur 2006)⁠. De la même manière la récolte de bois d'œuvre et de bois d'industrie est globalement en augmentation depuis 1947 (CRPF 2008)⁠. L'exploitation des bois n'est pas pour autant l'unique moyen de rentabiliser correctement les surfaces boisées aux vues des coûts de gestion et des contraintes environnementales plus grandes pour certains types de forêt, notamment en forêt de montagne.

Malgré ces augmentations, la ressource bois reste sous-exploitée : Seul 60 % de l'accroissement naturel annuel est récolté. Cette sous-exploitation est principalement liée à des problèmes techniques tels que l'accessibilité et au fait que la forêt française est très morcelée entre un grand nombre de propriétaires. Afin d'y remédier en Rhône-Alpes, le CRFPF (Conseil Régional de la Forêt et des Produits Forestiers) a voté en 2008 un plan visant à augmenter de 10% la production de bois.

Pour cette région, on se rend compte que l'augmentation de surface est vraie : Rhône-Alpes est la deuxième région forestière française par sa surface boisée : non seulement celle-ci a augmenté durant la dernière décennie, mais le volume sur pied aussi (Agreste Rhône-Alpes 2009). Il en est de même au niveau de la production. La région suit la tendance globale mais seulement depuis 2003. Les récoltes totales de ces dernières années restent comparables à celles il y a 20 ans. Le second constat est que les volumes récoltés n'augmentent pas proportionnellement a l'accroissement des ressources. Ceci s'explique par le caractère montagneux de la région qui constitue le principal obstacle à une augmentation de récolte : d'après l'Institut Forestier National un tiers des forêts sont situées sur des pentes supérieures à 50% et un cinquième sont à plus de 1 000 mètres d'une piste ou d'une route. La rentabilité de l'exploitation forestière n'est donc pas toujours assurée et cela explique le potentiel inutilisé.

Plus généralement, la filière bois n'est plus suffisante pour assumer financièrement non seulement les coûts de gestion, mais aussi indirectement le maintien des fonctions écologiques et les attentes sociales que remplissent la forêt. Il est donc nécessaire de diversifier les revenus des propriétaires forestiers. Dans ce contexte et en prenant en compte le souci de pratiquer une foresterie durable, les produits hors grumes semblent être une des solutions à considérer sérieusement.

La chasse et les autres produits d'origine animale

 

Les produits d'origine animale sont principalement les produits de la chasse et de l'élevage. Le miel sera traité dans le chapitre « produit hors grume d'origine végétale ».

Les produits de la chasse et de l'élevage peuvent engendrer deux types de revenus, un premier pour la location du droit d'utilisation de la propriété, directement perçu par le propriétaire forestier, et un second issu du produit d'origine animale lui même: viande, peau, trophée, lait…

LA CHASSE

La chasse, en plus de sa fonction de loisir, valorise les propriétés forestières et permet, lorsque les grands prédateurs sont absents, de réguler la densité de la faune sauvage pour qu'un équilibre soit atteint entre quantité de gibier et conservation du milieu.

La France est le premier pays de chasseurs en Europe et Rhône-Alpes, la troisième région pour cette activité. Selon la fédération nationale des chasseurs, en 2008 il y avait plus de 100 000 chasseurs en Rhône-Alpes pour un total national de plus de un million de chasseurs. Ce secteur emploie 1 300 salariés au niveau national.

Le droit de chasse fait partie intégrante du droit de propriété : selon le code civil: « Les fruits naturels ou industriels de la terre, les fruits civils, le croît des animaux, appartiennent au propriétaire par droit d'accession » [Code Civil – art. 547 (V), Loi 1804-01-27 du 6 février 1804].

Le droit de chasse appartient donc au propriétaire. Cependant, selon la « loi Verdeille » de 1964, les associations communales de chasse agréées (ACCA) créées l'obligation pour les propriétaires de petites surfaces d'apporter leur droit de chasse. Toutefois, il y eu des modifications apportées par la loi du 26-07-2000 sur les ACCA : la principale modification apportée consiste à permettre aux personnes idéologiquement opposées à la chasse, à ne pas apporter le droit de chasse sur leurs propriétés à l’ACCA.

Dans tous les autres cas, le propriétaire est titulaire du droit de chasse. Il peut soit le garder, soit le céder à titre onéreux ou gratuit et ainsi donner lieu à un bail de chasse. Dans tous les cas, l'aménagement doit être adapté à la chasse. Ces aménagements sont de deux types : sur la forêt elle-même afin de diversifier au maximum les milieux favorables au gibier (lisières, mélange d’essences, ...) et l’implantation d’équipements permettant d’augmenter la capacité d’accueil (cultures à gibier, points d’eau, ...) ou bien de faciliter l’exercice de la chasse comme par exemple des miradors (Rondeau 2006)⁠.

Le revenu total des locations de chasses en France en 2003 s'élevait a plus de 72 millions d'euros toutes forêts comprises (publiques et privées). Ces revenus sont variables d'une région à l'autre mais globalement, la chasse est le deuxième revenu des propriétaire forestier après le bois.

En suisse il a été estimé que chaque année environ 1 600 tonnes de viande étaient récoltées pour une valeur moyenne de plus de 9 millions d'euros par an. Les revenus des peaux de gibier sont estimés à 200 000 euros par an (Alfter 1998)⁠.

En France, en 2002-2004 le total de la venaison (cerf, chevreuil et sanglier) fut estimé à plus de 22 500 tonnes représentant plus de 60 millions d'euros (IFN 2005).

LE SYLVOPASTORALISME

Le sylvopastoralisme permet de concilier et de favoriser la production forestière et le pâturage d’un troupeau en même temps.

En effet, la présence d'un élevage dans une forêt n'empêche pas l'exploitation et la gestion sylvicole ; elle peut même en faciliter des aspects tels que des éclaircies progressives ou encore l'entretien du peuplement par consommation des herbes et des arbustes. Le pâturage dans les espaces boisés est par la même occasion un moyen de contrôler la végétation du sous-bois, notamment la végétation inflammable, et sécuriser des massifs forestiers sensibles.

Pour l'élevage, les ressources alimentaires sont très variées et selon le moment choisi pour les mettre en forêt, il est possible d'influer sur leur type de nourriture. De plus, la forêt est une zone climatique tampon ce qui représente un atout en période de sécheresse, de forte chaleur ou d'intempéries.

Tout propriétaire forestier a le droit de faire paître ses animaux sur son terrain ou de le permettre à un tiers. Cependant cette pratique doit suivre quelques règles : ne pas compromettre l'état boisé, la conduite pastorale doit suivre une gestion sylvicole durable si la forêt en est dotée, après un incendie il est interdit de faire paître ses animaux pendant une durée de 10 ans [Code Forestier – art. L 322-10].

Pour les forêt de protection, le pâturage est soumis à des contrôles [Code Forestier – art. 412-13].

Pour louer son espace boisé, les conditions sont similaires à celles de la chasse, il est possible de faire un bail, un prêt à usage ou plus spécifiquement une convention pluriannuelle d'élevage.

Il n'existe pas de chiffres économiques sur les revenus du sylvopastoralisme car très souvent ces données sont classées par produit agricole et non par mode de production. Cependant la région Rhône-Alpes semble parfaitement adaptée à ce genre de pratique qui est un exemple de diversification de revenus engendrant peu de changement dans les pratiques sylvicoles. D'après la Conférence Agricole Alpine de 2007, la filière ovins viande est une filière qui pourrait être valorisée par le sylvopastoralisme en Isère et dans la Drôme.

D'ores et déjà, il existe des cas de sylvopastoralisme dans la région : la ferme du Morbier dans le Massif des Bauges (73) possède un élevage d'une centaine de chèvres angoras qui pâturent en partie en sous-étage forestier. Il existe d'autres exemples en Suisse et en France (communication personnelle J.B Wettstein).

Les utilisations des produits d'origine animale	Des idées à développer...	Les obstacles et conflits
- Alimentaire - Peau et autre produits non alimentaires	- Location forestière - Sylvopastoralisme	- Us et coutumes et entente entre les utilisateurs

 

Les champignons sylvestres

Les diverses utilisations des champignons sylvestres en font un produit forestier non ligneux à ne pas négliger. Les revenus engendrés par leurs commercialisation pourraient être très importants aux vues du commerce mondial, des importations et des quantités de champignons cueillies chaque année.

En France, parmi les espèces comestibles, les plus prisées pour l'alimentation sont les espèces du genre Boletus et du genre Cantharellus mais il en existe d'autres potentiellement exportables car réputées dans d'autres localités : par exemple les « sanguins » (genre Lactarius) sont peu consommés dans la majeure partie de l'hexagone mais les Espagnols les affectionnent beaucoup. Les propriétés médicinales de certains champignons sauvages attirent de plus en plus des intérêts commerciaux et scientifiques. Enfin, la cueillette des champignons constitue un loisir de plein air important.

Le « problème » des champignons sylvicoles est que les essais de cultiver ces champignons industriellement (dans ce cas on parlera de « production »), régulièrement d'une année sur l'autre ou même de simplement les favoriser dans leur milieu naturel, n'ont pas encore obtenus de résultats concluants. Cette « non production » incite encore plus à valoriser les champignons sauvages. Dans ce cas, en opposition à la « production » on utilisera le terme de « récolte ».

Les truffes (genre Tuber) ayant une production et une commercialisation très spécifiques, elles ne seront pas traités dans ce chapitre ainsi que tous les autres champignons non forestiers.

ÉTAT DES LIEUX DES CHAMPIGNONS SYLVESTRES ET DE LEUR RAMASSAGE

Les champignons peuvent être classés selon deux catégories : les champignons saprophytes qui décomposent de la matière morte et les champignons mycorhiziens qui sont symbiotes des plantes. À l'heure actuelle seuls certains champignons saprophytes non forestiers peuvent être produits industriellement, c'est le cas du « champignon de Paris », des pleurotes et de quelques autres. Pour les espèces mycorhiziennes, il est difficile d'envisager une culture à grande échelle. Cependant il est possible grâce à une mycorhization artificielle de provoquer la symbiose entre le champignon et les racines d'un jeune plant et d'obtenir des carpophores en conditions spécifiques.

La production de plants mycorhizés

Faute de produire industriellement les champignons sylvestres, il est possible d'inoculer artificiellement des racines de jeunes plants afin d'apporter le champignon et de stimuler la pousse des carpophores. On parle alors de verger à champignons. Les symbioses mycorhiziennes peuvent présenter des préférences entre les hôtes. C'est le cas du lactaire délicieux (Lactarius deliciosus) qui s'associe préférentiellement avec certains pins.

Actuellement les pépinières Robin sont leader sur le marché et proposent, sous contrôle et licence INRA, des plants mycorhizés de pins (sylvestre, maritimes, d'Alep et parasols) avec des lactaires (Lactarius deliciosus et Lactarius sanguifluus) ou des bolets jaunes (Suillus luteus). Dans certaines conditions environnementales (sol, climat, ...) la production des carpophores peut démarrer 3 à 4 ans après la plantation selon l'espèce. La reforestation peut alors prendre en compte à la fois la production des champignons et du bois.

Sur ce thème, un projet INTERREG France-Italie vient de s'achever (2000-2006) : « Produzione di funghi eduli mediante la coltivazione di alberi e arbusti micorizzati » (http://www.had.fr/fr/had/actions-et-resultats/projets-experimentaux/programme-interregiii-a-verchamp.html ).

Favoriser les champignons en forêt

Chaque site au sein d'un massif forestier possède un potentiel producteur de champignons sylvicoles comestibles plus ou moins grand et cela diffère d'une espèce à une autre. Cependant, une gestion sylvicole adaptée peut fortement favoriser le développement de certains champignons : Pour favoriser la production d'un champignon sylvestre, il faut aider la croissance mycélienne, initier le primordium et enfin favoriser le développement et la maturation des sporophores.

Voici quelques idées générales :

• Une forêt mélangée permet d'accroître la diversité des champignons sylvestres puisque beaucoup de ceux-ci sont associés aux arbres. Certains couples champignon-essence sont plus favorables que d'autres comme par exemple le couple bolet élégant (Suillus grevillei) / mélèzes.

• La présence de certaines espèces de champignons dépend de l'âge de l'arbre et du milieu, certains sont spécifiques des très jeunes arbres, d'autres des arbres d'un minimum de 20 ans.  Un peuplement forestier avec une diversité d'âge importante est aussi un facteur de diversité fongique.

• Une coupe d'éclaircie peut avoir des répercutions positives sur le développement de la flore fongique. En effet, grâce à des conditions climatiques favorables (température et précipitations) non seulement la quantité de carpophores peut augmenter mais en plus de nouvelles espèces peuvent apparaître (Egli et al. 2002)⁠.

• Une litière régulière permet de retenir l'eau et donc améliore le bilan hydrique indispensable au bon développement du mycélium et des sporophores. Cependant dans certains cas une litière trop épaisse peut empêcher la pousse du champignon.

Champignons en Rhône-Alpes

La région Rhône-Alpes n'est pas une grande productrice naturelle de champignons sauvages comestibles. Elle regroupe vraisemblablement environ 10% de la production naturelle nationale.

Actuellement il n'est pas possible de définir le niveau de ramassage en France et quels sont les revenus engendrés par l'activité de cueillette des champignons sauvages.

Bien que les suivis mycologiques de long terme montrent que les champignons symbiotiques sont globalement en diminution, un marché du champignon sauvage serait envisageable car il existe une forte demande locale et saisonnière, en automne principalement. Bien que la France ne puisse pas répondre à la totalité de la demande, elle pourrait en couvrir une grande partie.

STATUT JURIDIQUE DU RAMASSAGE DES CHAMPIGNONS SYLVESTRES

En France

À l'heure actuelle il n'existe pas de législation européenne sur la cueillette des champignons sylvestres, chaque pays pratique sa propre réglementation.

En ce qui concerne la France, les textes régissant le droit de ramassage des champignons se retrouvent à deux niveaux : à une échelle nationale (articles du Code Civil, du Code Pénal, du Code Forestier, du Code Rural et du Code de l'Environnement) et à une échelle plus locale par des arrêtés préfectoraux et municipaux.

Au niveau national la législation réprime le ramassage des champignons par toute personne n'étant pas le propriétaire de la surface boisée. En effet : « Les fruits naturels ou industriels de la terre, les fruits civils, le croît des animaux, appartiennent au propriétaire par droit d'accession » [Code civil – art. 547 (V), Loi 1804-01-27 du 6 février 1804].

La définition de « fruits » est la suivante : « Les fruits naturels sont ceux qui sont le produit spontané de la terre. Le produit et le croît des animaux sont aussi des fruits naturels. Les fruits industriels d'un fonds sont ceux qu'on obtient par la culture » [Code Civil – art. 583 (V), Loi 1804-01-30 du 9 février 1804].

Le ramassage de champignons sans être propriétaire est donc assimilé à du vol puisque le code pénal stipule que : « Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui » [Code Pénal – art. 311-1 (V)].

La cueillette des champignons est donc soumise à l'autorisation du propriétaire forestier : « Le fait, sans l'autorisation du propriétaire du terrain, de prélever des champignons, fruits et semences des bois et forêts est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 2e classe. Lorsque le volume extrait est supérieur à 5 litres, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la 4e classe » [Code Forestier – art. R 331-2 (M)]

Ceci est vrai tant pour les forêts privées, que pour les forêts publiques, que l'accès à la forêt soit interdit ou non. Ainsi un ramassage non autorisé est passible d'une amende pouvant aller de 38 € (contravention de 2e classe) à 750 € (contravention de 4e classe), et la restitution des biens prélevés est obligatoire : « Dans le cas d'enlèvement frauduleux de bois et d'autres produits des forêts, il y a toujours lieu, outre les amendes, à la restitution des objets enlevés ou de leur valeur et, de plus, selon les circonstances, à des dommages-intérêts. »[Code Forestier – art. L 331-6 (M)]

À cette réglementation s'ajoute un arrêté interministériel (13 octobre 1989, consolidé le 28 octobre 1992), qui donne la possibilité à chaque département de réglementer la cueillette des champignons : « Dans les départements où les végétaux ci-après énumérés ne sont pas protégés au titre des articles 3 et 4 de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 susvisée, le ramassage ou la récolte et la cession à titre gratuit ou onéreux de ces végétaux, ainsi que de leurs parties ou produits, peuvent être interdits ou autorisés dans certaines conditions par un arrêté préfectoral. L’arrêté fixe de manière permanente ou temporaire la liste des espèces concernées, la période d’application de la réglementation ou de l’interdiction, l’étendue du territoire concerné, les conditions d’exercice de la récolte et de la cession, les parties ou produits éventuellement concernés ainsi que la qualité des bénéficiaires de l’autorisation » (voir l'arrêté complet en annexe).

De manière générale, bon nombre département possède des arrêtés préfectoraux, en accord avec l'arrêté du 13 octobre 1989, qui réglementent le ramassage des champignons localement. La cueillette est tolérée à certaines conditions qui sont globalement les mêmes d'un département à l'autre :

• Autorisation préalable du propriétaire forestier,

• La cueillette ne doit pas dépasser une quantité donnée par jour et par personne,

• La récolte doit être manuelle.

On observe cependant des petites différences en région Rhône-Alpes. L'arrêté préfectoral de l'Ain autorise : « En tout temps et sur tout le territoire du département de l'Ain, la cueillette des champignons non cultivés est limitée à 3 kilogrammes, toutes espèces confondues, par personne et par jour », alors que la limite est de 5 kg par jour et par personne en Ardèche et de 5 l. par jour et par personne dans la Drôme.

Au niveau local, la réglementation se fait au cas par cas, en fonction des espèces, des propriétaires forestiers, et du degré de protection du lieu. Par exemple l'arrêté préfectoral de la Haute-Savoie datant du 5 mars 1981, définit des quantités maximales de cueillette différentes selon les espèces : « Le ramassage ou la récolte de certaines espèces de champignons est limité quantitativement, par jour, comme suit :

• Chanterelle commune (Cantharellus cibarius) et chanterelle bleue ou oreille d'âne (Nevrophyllum clavatum) : 500 grammes par personne et un kilogramme pour l'ensemble des personnes occupant un véhicule.

• Bolets (toutes espèces) : 5 kilogrammes par personne et 10 kilogrammes pour l'ensemble des personnes occupant un véhicule. » [ Article 1 de l'arrêté préfectoral de Haute-Savoie du 5 mars 1981].

Enfin, un texte permet d'interdire tout prélèvement de champignons : « Lorsqu'un intérêt scientifique particulier ou que les nécessités de la préservation du patrimoine biologique justifient la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées, sont interdits : (…) La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement de végétaux de ces espèces, de leurs fructifications ou de toute autre forme prise par ces espèces au cours de leur cycle biologique, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat, la détention de spécimens prélevés dans le milieu naturel » [Code de l'Environnement – art. L 411-1 (M)]. Cet article est mis en application (lieu, durée, exceptions) selon l'article L 411-2 (M) du Code de l'Environnement.

Malgré cette réglementation existante, les us et coutumes font que la cueillette est tolérée en forêt publique mais elle nécessite l'accord du propriétaire sur tous les terrains privés.

En Suisse et dans la région du Piémont italien

En suisse la législation sur la cueillette des champignons se fait par canton. Cependant une base légale générale existe : l'article 19 de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage, applicable dans tous les cantons, indique que la récolte à des fins lucratives est soumise à une autorisation de l'autorité cantonale et qu'elle peut être limitée ou interdite en fonction de certains critères. La majeure partie des cantons ont mis en place des limitations de poids, des périodes où le ramassage est interdit, ou encore des dispositions plus spécifiques concernant des espèces particulières ou le type de ramassage. Par exemple le canton de Berne limite le ramassage à 2 kg, interdit la cueillette du 1er au 7 du mois et le ramassage est interdit dans certaines réserves naturelles. En revanche, le canton de Genève n'a établi aucune disposition particulière.

Dans le Piémont italien, seule une législation sur les truffes a été développée. Les champignons sylvestres ne font pas l'objet d'un statut juridique précis.

ÉTAT DES LIEUX DE LA « FILIÈRE CHAMPIGNONS »

D'ors et déjà il existe en France des propriétaires forestiers qui valorisent les champignons sylvestres, soit par des systèmes de cueillette organisée, ou par leur commercialisation.

Le commerce en gros des champignons sauvages

Il existe des entreprises importantes dans le domaine. Il est toutefois difficile de connaître la provenance exacte des champignons et donc la part importée. Cependant, tout commerces confondus, environ 80% des champignons sauvages commercialisés en France viennent de l'étranger (communication personnelle D. Ferroux).

Les données concernant la récolte française de champignons sylvestres sont quasi inexistantes. Selon un rapport de l'IFN datant de 2005 et regroupant l'ensemble des enquêtes menées en 1999-2000, la quantité commercialisée de cèpes et de girolles s'élevait à 4 100 tonnes. Pour la période 2001-2002 cette quantité était de 2 400 tonnes.

« Le ramassage à la carte »

Le principe est simple : moyennant l'achat d'un permis nominatif, le détenteur possède l'autorisation, pour une période déterminée, de ramasser une quantité donnée de champignons sur un territoire bien définit.

Les buts d'un tel permis sont nombreux :

• Rappeler l'existence des forêts privées et les droits de leurs propriétaires ;

• Éviter les conflits d'intérêts, tel que le fait que différents usagers soient en forêt au même moment (chasseurs, promeneurs, cueilleurs, bucherons,...) ;

• Assurer au propriétaire forestier un revenu supplémentaire ;

• Prévenir les dégradations de l'écosystème ;

Dès 1997, le groupement forestier du Giroussens dans le Tarn fut le premier à mettre en place le système de permis de récolte sur son domaine boisé de 600 ha. Depuis, de nombreux propriétaires forestiers ont suivis, y compris les communes.

Expérience de ramassage en forêt domaniale et communale

Une location de forêts domaniales et communales dans la Drôme fut expérimentée par l'ONF pour le ramassage du lactaire sanguin et du lactaire délicieux à l'exclusion de toute autre espèce. Les espagnols qui prisent particulièrement cette espèce réalisèrent l'ensemble de la filière : ramassage, conditionnement (cuisson), transport vers l'Espagne et vente. Cette concession triennale de ramassage de champignons existent depuis une quinzaine d'années et a été renouvelée plusieurs fois. Elle concerne les forêts domaniales de Lente, Léoncel, La Sapine, Côte Belle, la forêt du syndicat du mandement de St Nazaire en Royans, la forêt communale de Bouvante sur le massif du Royans, ainsi que les forêts communales de Die, Marignac en Diois et la Chapelle en Vercors et de Vassieux en Vercors sur le massif du Vercors.
Le ramassage a lieu de la fin août au 15 novembre de chaque année, il est interdit le samedi et le dimanche en général (laissant ainsi l'accès au ramassage familial) et certains autres jours selon les forêts et l'activité de chasse.

En 2007, en forêt domaniale de Lente, 4 530kg ont été ramassés. Le kilo est vendu 1, 60 euros, soit un revenu de 7 248 euros.  La même année, en forêt du syndicat du mandement de St Nazaire en Royans, 1 108 kg ont été ramassés (1 172 euros de revenus ). Dans les forêt communales de Die, Vassieux et Marignac, il y eu cette année là 1 530 kg de lactaires ramassés (2 448 euros ).

Bien que ces recettes ne soient pas négligeables, cette activité n'assure pas de revenus constants : cette année aucun ramassage n'a été effectué pour cause de sècheresse.

Un ramassage clandestin effectué par des roumains a eu lieu en 2008 posant des problèmes important (sociaux, économiques ). Enfin, il est à noter que ce ramassage est bien accepté des locaux pour deux raisons principales : la cueillette familiale n'est pas proscrite, et les espèces en jeux ne sont pas très prisées par les habitants de la région. (J.-L. Traversier, com. Pers.).

L'UTILISATION NON ALIMENTAIRE DES CHAMPIGNONS SYLVESTRES

Les champignons sylvestres présentent parfois la possibilité de synthétiser des substances qui peuvent représenter un intérêt autre que alimentaire. Depuis toujours la médecine traditionnelle asiatique a eu recourt aux champignons, et aujourd'hui de nombreux effets ont étés confirmés par la médecine occidentale. L'intérêt que porte cette dernière aux propriétés médicinales des champignons supérieurs est donc bien plus récent mais ne cesse de s'accroitre depuis ses 20 dernières années.

Les recherches actuelles offrent des perspectives qui vont bien au-delà des utilisations faites jusqu'alors en Europe. Une liste exhaustive n'est pas possible mais il semble intéressant de passer en revue quelques exemples afin de démontrer l'importance des propriétés médicinales.

Trametes versicolor, est un champignon très commun sur les bois morts qui possède un large éventail de propriétés : anti-inflammatoire, anti-oxydante, immunostimulante, ou encore antimicrobienne.

Ganoderma lucidum, possède aussi des propriétés très étendues : activité anti-inflammatoire, anti-tumorale, anti-hypertensive, une action régulatrice du glucose ainsi qu'une immuno stimulation. Ces propriétés pourraient être très utile pour des traitements de maladies centrales pour la recherche actuelle : VIH, diabète, cancers... (Poucheret et all. 2006)⁠.

Parallèlement à la médecine, les champignons peuvent être employés dans le domaine cosmétique. Voici trois ans, une ligne de cosmétique à base de champignons supérieurs a vu le jour en Russie. Il semblerait que les champignons possèdent un spectre large de substances dont la peau à besoin tel que des protéines, des lipides, des vitamines, des acides organiques, de minéraux...

LES PRINCIPAUX OBSTACLES AU DÉVELOPPEMENT

Les us et coutumes

De tous temps le ramassage des champignons à eu lieu. Cette connotation de loisir gène considérablement la mise en place d'une réglementation stricte, immédiatement perçue comme une limitation de la liberté.

Les conflits d'usages

Le statut législatif des champignons sauvages aborde trois problématiques : la sécurité alimentaire, les litiges entre ramasseurs et propriétaires et la sauvegarde des espèces ainsi que du milieu. Les conflits entre les utilisateurs de la forêt (chasseurs, exploitants, ramasseurs,...) qui doivent aussi être pris en compte.

De plus, les parcelles étant morcelées, il est particulièrement difficile de savoir à qui appartient le terrain sur lequel se situe le ramasseur de champignons. La clôture et l’identification des parcelles représente un tel coût qu’il n’est souvent pas envisageable d’engager de telles dépenses.

La sécurité alimentaire

Les champignons sylvicoles ne sont pas tous comestibles et certaines espèces sont toxiques voire mortelles. Il est donc nécessaire de les identifier avec certitude car en cas de commercialisation, il ne peut y avoir aucune erreur de ramassage. Cela demande donc que les ramasseurs soient bien formés afin d'éviter tout problème. En effet, actuellement en dehors des facultés de pharmacie, il n’existe pas de formation spécifique proposée ou dispensée par l’enseignement public ou privé. En France, les associations mycologiques forment leur adhérents afin de prévenir les intoxications dues à l’ingestion de champignons mais cette formation n’est pas reconnue par les pouvoirs publics.

De plus si une filière est mise en place, celle-ci devra être rapide pour respecter les impératifs de bonne conservation : elle ne devra pas dépasser 3 jours entre le ramassage et la vente.

Impact du ramassage

Il ne semble pas exister d'impact direct du ramassage (Egli et al. 2006)⁠, cependant il semblerait que le piétinement soit nocif pour la pousse de certains champignons, c'est le cas pour Cantherellus lutescens (Egli 2004).

Rendements

Les poussées de champignons peuvent être très capricieuses et d'une année à l'autre peuvent avoir des rendements très différents. 2009 fut par exemple très sèche en fin d'été ce qui a réduit considérablement la pousse des champignons comestibles en Ardèche. Les poussées sont aussi très localisées.

Les utilisations	Des idées à développer...	Les obstacles et conflits
- Alimentaire - Propriétés médicinales - Loisir	- Cartes de ramassage - Filières locales - Lignes de cosmétiques - Ramassage organisé	- Us et coutumes - Législation - Manque de formation - Rendements irréguliers - Piétinement nocif - Filière rapide - Clôtures (coût)

Petits fruits

 

Ce chapitre traitera seulement des petits fruits du type framboises, myrtilles et fraises des bois.

LES UTILISATIONS

Bien que l'alimentation humaine soit l'usage premier de ces petits fruits, leur utilisation peut aller au-delà. Par exemple les fruits et les feuilles de myrtille possèdent de nombreuses propriétés médicinales. Une d'entre elle est de favoriser la régénération d'une protéine constitutive de la rétine grâce à une molécule qui possède aussi des propriétés anti-ulcères gastriques. Ces fruits peuvent aussi faire l'objet d'un usage cosmétique.

LE STATUT JURIDIQUE

Le statut juridique des petits fruits est le même est le même que celui des champignons et de la flore. Cependant des arrêtés préfectoraux légifèrent dans chaque départements.

Dans la Loire par exemple, le ramassage des myrtilles à l'aide de peignes et leur cession à titre gratuit ou onéreux sont autorisé à compter d'une certaine date (en juillet) pour différentes communes. Pour certaines autres la cueillette peut être interdite.

ÉTAT DES LIEUX

À l'heure actuelle, les données concernant ce produit hors grumes sont très floues, peu de choses ont encore été étudiées dans le but d'établir une filière commerciale à part entière.

Comme pour tous les types de cueillette il existe deux types de ramassage : pour la consommation familiale et pour la mise sur le marché. Les chiffres pour évaluer ces deux types de pratiques sont quasiment inexistants et très peu précis. Les seuls chiffres connus datent de 1997 où 1 000 tonnes de myrtilles ont été récoltées pour un usage pharmaceutique et cosmétique, ce qui correspondrait à environ 2,5 millions d'euros (IFN 2005).

Un des rares document portant sur la cueillette des petits fruits et le désir de créer une filière fut rédiger à l'issu d'un colloque de l'INRA (Colmar, 1980) : « Les productions végétales spontanées » (framboises et myrtilles principalement) étaient au centre de ce séminaire.

Enfin comme pour les champignons, il existe pour la myrtille des permis de ramassage pour certains secteurs avec une date d'ouverture et de fermeture. C'est le cas dans Le Forez par exemple, cependant la cueillette ne semble plus être une activité suffisamment lucrative : avec la concurrence des pays de l'Est, le prix du kilogramme de myrtille à fortement diminué ces 5 dernières années (Gourbière 2005).⁠

 

Les utilisations	Des idées à développer...	Les obstacles et confl
- Alimentaire - Médicinal	- Location forestière - Ramassage organisé - Cartes de ramassage	- Us et coutumes et entente entre les utilisateurs

La flore du sous-bois

 

Dans ce chapitre, la flore du sous-bois sera traité de manière non exhaustive. Le but est de donner des exemples d'utilisations pour illustrer le potentiel de cette flore.

LES UTILISATIONS DE LA FLORE

Les plantes herbacées du sous-étage forestiers sont une source de nourriture pour de nombreux animaux, et bien que cela soit moins courant, de nombreux produits végétaux forestiers peuvent être intégrés à l'alimentation humaine. Les utilisations ornementales et médicinales de la flore sont plus courantes.

Alimentation de la faune

L'alimentation de la faune, qu'elle soit sauvage et inféodée à l'écosystème forestier, ou qu'il s'agisse d'élevage, peut être assimilée à un service. En effet, c'est cela même qui permet la chasse et le sylvopastoralisme.

On peut donc parler de source alimentaire indirecte pour l'homme. Les abeilles en sont le parfait exemple : par le biais des strates herbacée, arbustive, et arborescente, elles peuvent synthétiser le miel et d'autres produits dérivés.

Même si dans le cas de l'alimentation animale, les revenus ne sont pas direct, il est possible de favoriser une activité (chasse, activité mellifère …) en « stimulant » des plantes cibles.

En poursuivant l'exemple du miel, le potentiel mellifère d'une forêt peut être développé en privilégiant certains points qui restent compatibles avec une gestion sylvicole :

• Préserver, favoriser, voire enrichir le peuplement d'essences à bon potentiel mellifère ;

• Favoriser la floraison en éclaircissant le peuplement (ou utiliser les lisières et les clairières);

Ainsi de la même manière que le sylvopastoralisme, il est possible de créer des aires de réception des ruchers ou encore des conventions avec des apiculteurs.

Alimentation humaine

La flore cueillie dans les forêts n'est plus vraiment présente dans notre alimentation. Les plantes aromatiques restent tout de même fortement utilisées et avec les tendances actuelles, les plantes alimentaires (aromatiques ou non) pourraient être une ressource à valoriser.

En forêt de la Grande Chartreuse la vulnéraire (Hypericum nummularium) entre avec 130 autres essences, dans la composition de l'élixir des moines.

Utilisation ornementale

L'utilisation ornementale est une des principales utilisation de la flore sauvage sylvicole. Selon les périodes des plantes sont très prisées, tels que le houx, certaines mousses, ou encore des lichens.

Utilisation médicale

De nombreuses plantes ont des propriétés médicales et se retrouvent dans la composition de médicaments divers et variés. Leur ramassage font l'objet d'une exception juridique. Pour exemple : l'aspérule odorante (Galium odoratum) possède des propriétés anti-spasmodique. Cette plante relaxante est aussi un anti-inflammatoire.

Au delà des plantes herbacées, certains lichens, sont très prisés pour l'industrie pharmacologique ou cosmétique : Evernia prunastri (la mousse du chêne) et Pseudevernia furfuracea (mousse des arbres) sont récoltés chaque année  à raison de 8 000 à 9 000 tonnes, pour la confection de parfums à odeur de "Chypre", de "cuir de Russie".

STATUT JURIDIQUE DE LA CUEILLETTE DE LA FLORE

La législation de la cueillette de ces produits est basé sur le même que les champignons sylvicoles : « Les fruits naturels ou industriels de la terre, les fruits civils, le croît des animaux, appartiennent au propriétaire par droit d'accession » [Code civil – art. 547 (V), loi 1804-01-27 du 6 février 1804 )].

Mais au delà de la propriété, une loi (n° 76-629 du 10 juillet 1976, consolidée en septembre 2000) protège l'environnement (faune, flore, paysage et équilibres biologiques) « contre toutes causes de dégradation qui les menacent » et fait de cette protection un « intérêt général ».

À la suite de ce texte, des protection à l'échelle nationale, régionale et départementale ont été développées. Ainsi la liste d'espèce protégé dans l'Isère regroupe des espèces protégées pour les différents niveau :

• Niveau national : L'arrêté du 20 janvier 1982 fixe la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (JO du 13 mai 1982, révisé en septembre de la même année). La protection intégrale concerne plus de 400 espèces et les interdictions fixées par l'arrêté peuvent être de différent ordre : destruction, arrachage, vente, mutilation, destruction, … Cependant il existe aussi des cas de protection partielle si la plante entre dans la composition de préparations pharmaceutiques. Dans ce cas, le ramassage ou la récolte, l'utilisation, le transport, la cession à titre gratuit ou onéreux sont soumises à une autorisation ministérielle de prélèvement.

• Niveau régional : L'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complète la liste nationale (JO du 29 janvier 1991). Les interdictions sont du même ordre qu'au niveau national mais concerne bien sûr des espèces différentes.

• Niveau départemental : Un arrêté préfectoral vise à protéger et règlementer le ramassage et la cession de certaines espèces. Pour l'Isère 16 espèces sont réglementés : de la même manière il existe des espèces protégées intégralement, et il existe aussi des espèce dont la cueillette est réglementée (la cueillette d'une quantité de fleurs équivalente à celle que la main d'une personne adulte peut contenir est autorisée. Il demeure que la destruction, l'arrachage, le prélèvement des parties souterraines sont interdits en tout temps et sur tout le territoire du département).

En ce qui concerne le ramassage des sphaignes et des lichens, les premières sont soumises à l'autorisation du Directeur départemental de l'Agriculture et de la Forêt, et les secondes, pour les espèces de lichens fruticuleux, la récolte donnant lieu à commercialisation est interdite, cependant le prélèvement de quelques échantillons par personne est toléré.

Les utilisations	Des idées à développer...	Les obstacles et conflits
- Alimentation animale - Alimentation humaine - Ornementation - Usage médicinal	- Partenariats avec des apiculteurs - Filières locales de produits transformés - Systèmes de cueillette	- Us et coutumes - Législation - Rendements peuvent être irréguliers

 

Produits hors grumes issus de l'arbre

 

L'arbre lui même peux offrir des produits autres que la grume. Cependant il est à noter que ces produits ne sont pas à ramasser systématiquement : certains comme les branches doivent rester en forêt afin de contribuer à l'enrichissement du sol et ne pas perturber l'écosystème forestier.

Dans ce chapitre, et considérant que ces produits sont encore peu développés, il s'agit plutôt de réaliser une vue générale sur ces produits et leurs débouchés que d'établir un état des lieux des filières possibles. Le produit « sapin de noël » ne sera pas traité car il exige le savoir faire de la sylviculture et des conditions similaires d'exploitations.

L'ÉCORCE

Le liège

Lorsqu'on parle d'écorce, le liège est le produit hors grumes issu de l'arbre qui engendre le revenu supplémentaire le plus important. Bien qu'il n'existe pas de suberaies en région Rhône-Alpes, il était indispensable de citer ce produit.

Les autres utilisations de l'écorce

Dans nos forêt tempérés les feuillus possédant un taux de tannin le plus important sont les arbres de la famille des Fagacées et principalement : le châtaignier, le chêne et le hêtre.

L'écorce du chêne (tan) est historiquement connue pour ses polyphénols (tannins) que l'on utilise depuis des milliers d'années pour rendre le cuir imputrescible. Des utilisations plus anecdotiques des tannins existent comme l'utilisation d'extraits d'écorce de magnolia. Elle empêcherait la dégradation de protéines par des bactéries évitant ainsi la mauvaise haleine sans effets néfastes. En Australie, des scientifiques de l'Université de Melbourne ont découvert que nourrir des vaches avec des extraits d'écorce de Acacia mollisima réduisait leurs émissions de méthane.

LES BRANCHES ET LES FEUILLES

Le bois raméal fragmenté

Le bois raméal fragmenté (BRF) est le matériau issu du broyage des branches de feuillus. L'intérêt du BRF est de pouvoir être incorporé aux sols agricoles pauvres ou dont le coût du travail est important. En effet, la richesse des branches en tannins, en protéines, en minéraux et en lignine « jeune » donc facilement décomposable, font que le BRF a la capacité d'entretien et de restauration des sols. Il faut ajouter à ces effets le fait que le BRF permet un stockage de carbone à long terme ainsi qu'un maintien d'une humidité dans le sol. Cependant il ne faut pas exporter à outrance les branches produites par la forêt sous peine de déséquilibrer l'écosystème forestier. Ce sont les bois de haies, d'alignements ou de villes qui sont les plus à même d'être utilisés sans peser sur l'écosystème. C'est le cas aussi lors de réalisation de routes forestières.

Actuellement on ne peut pas parler « d'économie » du BRF. Tout d'abord l'usage du BRF n'est qu'aux prémices de son essor et chaque utilisateur essaye de se fournir localement. La filière du compost est suffisamment proche pour donner un ordre d'idée du coût lié à l'utilisation du BRF. Ils concernent le ramassage des branches, le broyage et le transport. Une première estimation des pratiques et des coût du BRF a été réalisée par Cyril Champenois dans les villes de Grenoble et de Valence. L'évacuation des déchets d'élagage représente une somme importante pour la mise en déchetterie pouvant atteindre 35 à 45 € la tonne et qui s'ajoute au coût du transport. Le BRF doit donc se situer en deçà de ces valeurs pour entrer sur le marché. Pour la ville de Grenoble la production de BRF amène à un prix de 21,90 € la tonne, pour la ville de Valence, environ 40 € la tonne.

Utilisations médicinales

L'if commun (Taxus baccata) possède dans son feuillage une molécule qui après des modifications structurales, permet d'obtenir un traitement des cancers du sein. Les feuilles du frêne (Fraxinus excelsior) possèdent elles aussi un intérêt thérapeutique et des molécules possèdant un pouvoir anti-inflamatoire. Comme celles du bouleau (Betula sp), ses feuilles possèdent des flavonoïdes, de petites molécules ayant une action diurétique.

Alimentation animale

Les rameaux du frêne possèdent une valeur fourragère importante qui a longtemps été utilisée en complément alimentaire pour les troupeaux, en particulier durant l'été.

LE GEMMAGE

Le gemmage est la récolte de la sève, cela ne concerne pas vraiment les forêt de Rhône-Alpes mais au même titre que le liège, il était indispensable de le citer.

On peut tout de même noter que la sève de bouleau est indiquée dans le traitement d'un grand nombre de maux liés à une déficience rénale, cardio-rénale ou hépathique. Cette sève est aussi commercialisée pour faire du « vin de bouleau ».

 

Les utilisations	Des idées à développer...	Les obstacles et conflits
- Agricole - Médicinale et autres	- Location forestière	- Us et coutumes - Législation

Les services de la forêt

 

Les services de la forêt peuvent se divider en deux catégories : d'un côté les services environnementaux (protection, épuration, biodiversité) et de l'autre les services sociaux et culturels (sport, détente, paysage, …).

LES SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DE LA FORÊT

Protection contre l'érosion et les avalanches

IL est admis que plus d'un quart des forêts françaises contribue entre autre à la lutte contre l'érosion, participe à l'ancrage ou à l'arrêt de blocs rocheux et à la fixation du manteau neigeux dans les versants avalancheux. En Rhône-Alpes l'importance du rôle de protection des forêts est d'autant plus important qu'une grande partie du territoire est en zone montagnarde.

• Érosion :

La forêt permet de protéger et de maintenir le sol. En effet le couvert forestier assure une fonction de brise-vent qui réduit la force du vent d'environ 11% pour le chêne vert comparativement au milieu découvert. Les lisières denses face au vent réduisent l'entrée de l'air dans la forêt mais provoquent des turbulences fatales aux arbres « sous le vent » lors de tempêtes. Le sol forestier est toutefois protégé contre toute érosion éolienne. D'autre part le couvert forestier et le sol interceptent 20 à 40% des pluies ce qui permet de diminuer le ruissellement. L'érosion hydrique est fortement atténuée ainsi que les glissements de terrains.

• Avalanches :

Une des attentes des forêts de montagne est la protection contre les avalanches. Les surfaces boisées fixent le manteau neigeux et évitent ainsi les départs d'avalanche si une strate arbustive est présente. La neige étant interceptée par la canopée, un sol boisé reçoit moins de neige qu'une surface sans couvert. Le couvert forestier confère localement des températures plus douces que celles d'un sol nu et atténue ainsi les variations d'état de la neige. Le manteau neigeux devient moins facilement instable. Enfin, et bien que le rôle de la forêt est plus important dans l'évitement du départ de l'avalanche, une avalanche déclenchée au dessus d'une forêt peut être freinée en arrivant au contact du boisement.

En bref, la forêt est présentée ici comme une barrière physique qui protège aussi des envahissements des eaux et des sables, des éboulis, …

Ces forêts de protections peuvent faire l'objet d'un statut spécial selon le Code Forestier (art. L. 411-1 et suivants). Ceci concerne tous bois et forêts quels que soient leurs propriétaires (privé ou public). L'initiative du classement en forêt de protection appartient à l'État. Ce statut concerne le plus souvent des forêts de montagne, périurbaines, dunaires ou encore alluviales. Le but d'un tel statut est d'interdire toute modification de l'affectation forestière des sols.

Concrètement ce statut a pour conséquences une restriction de la jouissance du droit de propriété : tout défrichement est notamment interdit ainsi que toute implantation d'infrastructure. L'exploitation des bois n'est pas pour autant proscrite, elle est possible avec une autorisation préalable du Préfet.

Le code forestier d'après l'article R. 412-18 autorise l'administration chargée des forêts à exécuter tous les travaux qu'elle juge nécessaire au maintien de l'équilibre biologique (consolidation des sols, défense contre les incendies, repeuplement...), mais cela à sa propre charge que ce soit pour l'exécution ou l'entretien.

Enfin le Code Forestier (art. L. 413-1) prévoit une possibilité de dédommagement des propriétaires qui s'estimeraient lésés par la classement : ils peuvent réclamer des indemnités, réglées par périodes de cinq ans, s'ils prouvent que le classement de leurs bois en forêt de protection a entraîné une diminution de leur revenu, et si la perte de revenu atteint la moitié du revenu normal, le propriétaire forestier peut exiger de l'État l'acquisition forcée de sa forêt.

Selon l'IFN, en 1999, plus de 3 millions d'hectares de forêt avaient un rôle de protection des sols et plus de 330 000 hectares de forêt protégeaient des avalanches. Soit respectivement plus de 21% et 2% de l'ensemble des surfaces boisées nationales de l'époque (IFN 2004)⁠. Enfin selon le ministère de l'agriculture et de la pêche, fin 2007, 123 000 ha de forêts relevaient du statut de forêt de protection.

En montagne, les bénéfices d'une forêt utilisée comme barrière physique contre l'érosion éolienne, hydrique ou contre les avalanches sont difficilement chiffrables. Malgré cela, les populations iraient-elles s'installer dans les lieux où les risques seraient trop élevés sans cette protection ? Deux approches permettent ainsi de donner une valeur aux forêts de protection : soit en considérant que la forêt possède la valeur de ce qu'elle protège (village, zone industrielle...), soit en considérant qu'elle possède la valeur des travaux nécessaires afin qu'elle assure entièrement son rôle de protection (ce qui est déjà le cas lorsque la forêt possède le statut de forêt de protection).

La forêt et l'eau

La forêt est un régulateur physique et chimique de l'eau. Tout d'abord, elle influence fortement la régulation du cycle de l'eau et de l'hydrologie que ce soit par interception des précipitations, évapotranspiration, rétention, acheminement de l'eau dans le sol et vers celui-ci ou encore par l'atténuation des fluctuations des débits des rivières et des torrents.

Du point de vue chimique, les forêts ont un rôle dans la qualité de l'eau à deux niveaux. D'une part, la sylviculture n'étant pas une activité gourmande en produits phytosanitaires, la qualité de l'eau n'est pas dégradée. D'autre part, elles agissent à la fois sur les eaux de surface et sur les eaux souterraines (nappes phréatiques ou aquifères) par leur capacité à absorber certains éléments tels que l'azote dont certaines formes sont néfastes pour la consommation de l'eau quand ils sont en trop grande concentration.

Plusieurs exemples confirment le fait que les forêts peuvent être d'utilité publique en matière de maintien de la qualité des eaux.

• Un projet européen « LIFE » sur le sujet s'est achevé en 2007. Le but était de démontrer que les forêts et la sylviculture pouvaient contribuer à la Directive Cadre sur l'Eau. Les résultats montrent qu'une gestion sylvicole adaptée peut permettre le maintien de la ressource eau et de sa qualité.

• La ville de Munich (Pointereau 2001)⁠ est l'exemple en matière d'utilisation des forêt pour la filtration de l'eau. En effet dans les années 1870 la ville à choisi d'exploiter l'aquifère de la rivière Mangfall qui draine un bassin versant de 150 km² dont le tiers est boisé. La politique forestière de la ville a pour pilier la production d'eau et la conservation de sa qualité. La gestion forestière se fait donc en conséquence : les perturbations de la continuité du milieu sont proscrites (pas de coupes à blanc), les forêts mélangées sont favorisées avec une priorité pour les feuillus, les aulnes sont bannis du fait de leur activité de fixateurs d'azote atmosphérique, les travaux sont conduits en hiver lorsque les sols sont gelés pour éviter toute perturbation…
  Au niveau de l'exploitation du bois, ces contraintes provoquent une baisse de revenu. Cependant comme 80% de l'eau distribuée à la ville de Munich est issue de ce procédé naturel et n'a donc subit aucun traitement préalable (ni filtration, ni chloration), le manque à gagner est largement compensé par l'économie de traitement de l'eau. De la même façon, en France, la ville de Saint-Étienne puise son eau sous une forêt et se passe de tout traitement.

L'estimation des bénéfices que procure la forêt vis-a-vis de l'eau peut se faire en calculant les économies qui peuvent être réalisées sur le traitement des eaux. En Suisse, il a été estimé que 65 000 hectares de forêt participaient à la protection des eaux (Alfter 1998). En tenant compte du surcoût de la gestion forestière orienté pour la ressource eau et du coût qui peut être engendré par le traitement des eaux potables un bénéfice net a été calculé qui s'élèverait à près de 118 800 000 €, soit 1 828 € par hectare.

La forêt et l'air

La forêt est bien connue pour sa production d'O₂, et sa captation du CO₂ (le cas du CO₂ est traité dans le paragraphe suivant). Cependant ses propriétés vis-à-vis de l'air ne s'arrêtent pas là.

Les particules et les poussières présentent dans l'air, qu'elles soient issues de l'industrie, des échappements de transports ou plus généralement de l'activité urbaine, peuvent véhiculer des polluants chimique (par exemple le fluor) ou des microbes pathogènes. Les forêts ont deux types d'effets sur ces particules : un effet aérodynamique et un effet d'absorption.

L'effet aérodynamique de la forêt et la rugosité de sa canopée, va jouer sur la dispersion des polluant le rôle de frein. Ce frein a pour conséquence d'accumuler les particules, captées par l'énorme surface du feuillage. Les éléments captés peuvent alors être soit lessivés vers le sol avec d'éventuels problèmes de pollutions locales, soit détruits par les bactéries et champignons qui couvrent les feuilles ou encore par des réactions chimiques dites photosensibles (c'est-à-dire par réaction activée par les rayonnements).

Ces propriétés pourraient être particulièrement valorisées en zone périurbaine, à proximité des zones industrielles, d'autant plus que les forêts constituent aussi une barrière sonore.

Aucune estimation des bénéfices de ce service n'a encore été fait car les études pour confirmer ces effets sont toujours en cours.

Le stockage du carbone

La captation du carbone par la forêt, que ce soit dans le bois, le sol ou encore de manière plus indirecte, dans les produits forestiers transformés, contribue directement à la lutte contre le réchauffement climatique. En effet le bilan de la photosynthèse et de la respiration aboutit à une production d'oxygène et une fixation de CO₂. La forêt est l'écosystème terrestre qui absorbe et transforme le plus le carbone minéral (CO₂) en carbone organique, après les tourbières.

Dans le cadre du protocole de Kyoto en 1997, les signataires doivent avoir réduits d'ici 2050 leurs émissions de gaz à effet de serre de moitié voire plus pour certains d'entre eux. L'accent est mis sur la diminution des émissions dûes aux activités humaines mais il est stipulé que la séquestration du CO₂ par les boisements et la gestion forestière, bien que non prioritaire peut être valorisé.

Contrairement aux autres services environnementaux de la forêt qui s'inscrivent à l'échelle locale, la la séquestration du carbone participe au maintient de l'environnement globalement. De même, ce ne sont pas uniquement les résidents (individus qui occasionnellement ou régulièrement sont bénéficiaires d'effets locaux de la forêt) qui jouissent des effets d'un tel processus mais toute la société.

Avant toute estimation financière, une estimation des stocks (quantité de carbone stocké sur une durée) et des flux (quantité de carbone qui circule) « physiques » est nécessaire. Pour cela des coefficients (Dupouey, 2000) permettent de convertir les « puits » de carbone (bois mort, bois vivant, sol, feuillage, végétation au sol, …). Les quantités de carbone dépendent des volumes et des essences pour le bois et de la surface de chaque compartiment pour les autres. Encore aujourd'hui une quantification précise du carbone stocké est difficile. Cependant la forêt en général stocke plus de 2 milliards de tonnes de carbone. Les augmentations des quantités stockés sont dues aux augmentations de surface et de volume de bois en forêt. D'après cela, il a été calculé par l'IFEN que pour la période 2000-2003, la captation de carbone en forêt serait de 20 millions de tonnes de carbone. Avec le programme Carbofor, les calculs ont été actualisés avec un flux de carbone séquestré dans la biomasse des forêts estimé à 17,1 millions de tonnes de carbone par an, ce qui représente 17% des émissions nationale de carbone fossile (Pignard et al., 2006).

Comme exemple de produit forestier transformé, le bois d'œuvre en France stocke 60 millions de tonnes de carbone sous forme de charpentes. Le bois présent dans les papiers et cartons représentent 25 millions de tonnes de carbone. Les durée de vie de ces deux produits sont respectivement de l'ordre de 50 ans pour le premier et de moins de 5 ans pour le second.

Il est aussi important de considérer que l’exploitation est coûteuse en énergie fossile (confection de routes, engins, transports). De plus, les ouvertures créées par l’enlèvement d’arbres stimulent la respiration du sol où sont stockées les formes de carbone les plus récalcitrantes.

Ces chiffres prédisent une valeur importante de ce service forestier. On peut imaginer que à l'image et en complément des quotas d'émissions de gaz carbonique, il soit mis en place une rémunération pour le stockage du carbone par conservation des forêts âgées.

De plus face au réchauffement climatique, et dans le cadre de la compensation carbone, il est de plus en plus d'usage que des entreprises achètent des surfaces boisées afin « d'annuler leurs émissions de gaz carbonique ».

Enfin, de la même manière que les autres biens et services hors grumes, il est possible d'orienter la gestion forestière pour un stockage du carbone plus important : reforestation des terres agricoles abandonnées, plantation de haies, agir en augmentant la quantité ou la durée de vie des produits en bois issus de la forêt. Il est aussi important de conserver les vieilles forêts et d'appliquer une gestion durable aux autres. Les outils de type « certification » peuvent être utilisés dans ce contexte.

Préservation du patrimoine naturel

La forêt constitue un lieu de vie diversifié et complexe qui contient une multitude d'espèces tant animales que végétales. Mais les espèces ne sont pas la seule échelle de diversité, on trouve aussi un nombre important d'habitats et de micro habitats dans une forêt. La forêt possède donc un rôle important dans la conservation du patrimoine naturel à tous les niveaux de diversité biologique.

De plus très souvent la forêt reste même en zone périurbaine un des derniers réservoir important de biodiversité.

Des mesures de protection et de gestion sont d'ailleurs prise afin de préserver cette diversité : Protection de biotope, Natura 2000 (directive « Oiseaux », directive « Habitats faune flore » ), les Réserves Biologiques Domaniales Intégrales, ...

Le rôle de préservation de la biodiversité est un des rôles les plus dur à quantifier et bien qu'il n'existe pas encore de revenu direct concernant le maintien de la biodiversité, il existe certaines compensations financières pour une meilleure prise en compte de la biodiversité qui peuvent être considérée comme une rémunération indirecte. Par exemple les sites Natura 2000 : les surcoûts de gestion peuvent être subventionnés à hauteur de 100% pour un montant moyen de 27 600 euros, et la signature de ce type de contrat peut entrainer une exonération de la taxe foncière sur les parcelles concernées.

Le CRFPF a voté récemment la mise hors exploitation d'un certain pourcentage de la forêt Rhône-Alpine.

Enfin, une étude auprès de ménages français indique que un ménage sur deux serait près à payer pour la préservation de la biodiversité en forêt et que le montant moyen de la contribution s'élèverait à 15, 20 euros.

En extrapolant à la population française, la biodiversité pourrait être évalué à 362 millions d'euros par an. Bien sur ces résultats ne reste qu'un ordre de grandeur.

 

LES SERVICES SOCIAUX ET CULTURELS DE LA FORÊT

La forêt un espace récréatif

Un des principal service social et culturel de la forêt est d'être un espace récréatif, qu'il s'agisse de loisirs sportifs, de détente, de chasse ou même la découverte de l'environnement forestier. Ce service touche un large public : rural et urbain, enfants et adultes, et toutes catégories sociales confondues.

Les forêts périurbaines entre autres, jouent un rôle de plus en plus important dans la société urbaine actuelle. En effet ces forêts constituent un des derniers espace naturel libre d'accès qui grâce à un sentiment de détente et d'évasion provoqué chez l'usager, fournit une grande satisfaction immédiate.

Les sports peuvent être nombreux allant de la randonnée dont la pratique exige seulement des chemins, aux parcs aménagés comme les parcs du type « accro-branche » qui demandent des  infrastructures plus lourdes. Dans le cas de ces derniers, la rémunération du propriétaire forestier est directe s'il est propriétaire de cette activité payante, ou indirecte s'il loue son terrain aux entrepreneurs de l'activité.

Les sentiers pédagogiques où la pratique de l'observation du milieu font parti du caractère éducatif et formatif que peut revêtir la forêt. Sans oublier que la forêt est un lieu d'études scientifiques.

La découverte de ce patrimoine naturel et historique peut se faire de manière automne où accompagné de spécialistes. Dans ce cas là, des revenus peuvent être engendrés.

Une enquête sur la fréquentation des forêts en France métropolitaine (JL Peyron) estime à 767 millions par an le nombre de visites en forêt qu'elle soit inférieure, égale ou supérieure à une journée et toutes activités confondues (randonnée, ski, promenades de chien, vélo, équitation, pique-nique, chasse, cueillette,...).

La forêt Paysage et patrimoine

Enfin la forêt est une composante importante de nos paysage. La forêt qui façonne ces paysages à besoins d'être entretenue et on peut donc dire que les forestiers rendent un service à la société par un entretien des forêts.

Les services de la forêt	Des idées à développer...	Les obstacles
- Protection - Eau - Biodiversité - Air - Carbone - Paysage - Loisirs	- Exonérations fiscales - Eco-taxe - Parcours pédagogiques	- Les us et coutumes

 

Conclusion

 

 

Malgré des obstacles certains, il est important de valoriser ces ressources forestières qui n'ont été jusqu'à présent que peu mis en avant. Il reste indispensable de continuer à les étudier aussi bien de manière quantitative que qualitative: en novembre dernier, un champignon a été découvert en Patagonie, Gliocladium roseum, et a la capacité de produire des émanations dont la composition est proche du diesel. 

 Parmi les obstacles, un des plus grand est l'opinion publique. En effet les us et coutume sont très ancrés en milieu rural (...)

 

Pour chaque produit hors grume évoqué dans ce document, il existe une manière de le valoriser grâce à une gestion sylvicole adaptée. Il est très difficile de cumuler des pratiques visant à favoriser une multitude de produits autre que le bois. Il est nécessaire dans un plan de gestion de faire un choix qui sera orienté par les potentialités du terrain. Le but n'étant pas de substituer une nouvelle production à l'exploitation traditionnelle mais bien d'ajouter un revenu supplémentaire. Ceci sans pour autant trop diversifier les activités et trop augmenter les investissements.

Un aspect qui n'a pas été très développé dans ce document est le fait que au delà d'une production de bien et de service, la valorisation et la création de revenus par les produits forestiers hors grume peut engendrer des emplois saisonniers ou autres. Cet aspect est un élément majeur à prendre en compte.

Il semble que la mise en place d'observatoires permettraient non seulement de se rendre compte quantitativement de la ressource hors grume, de la viabilité de filières, mais aussi d'évaluer l'incidence de leur ramassage. Concrètement ces observatoires ont pour but de déterminer la quantité de la ressource présente, son rendement, mesurer la croissance et les taux de productions, les niveaux d'exploitations durable (impact de l'exploitation de la ressource, biodiversité).

Voici quelques propositions d'action :

 

• Constitution d’une commission au sein du CRFPF avec des acteurs spécialisés tels que pour les champignons la Fédération Mycologique et Botanique Dauphiné Savoie et des professionnels tel que M. Ferroux. Ces commissions devraient être créées pour une zone géographique donnée, et il semble que la plus adéquate soit les Parcs Naturels Régionaux;

• Constitution d’un observatoire pour la région Rhône-Alpes, à l'échelle des PNR;

• Études d’impacts de l'exportation des produits hors grume sur la dynamique et le fonctionnement de la forêt ; sur la biodiversité et sur la production concernée.

• Anticiper une réflexion sur une ligne supplémentaire dans le cadre de la certification.

• Réflexion sur les conflits et les zonages de production et de propriétés.